Conditions Générales de Vente (CGV)

1. Présentation de l’entreprise

Nom de la société : Paroxisme
Statut juridique : [Ex. SASU, Micro-entreprise…]
Siège social : 808 chemin des Combes 06600 Antibes
Immatriculation : [Numéro RCS/SIRET]
Contact : support@paroxisme.com

2. Objet

Les présentes Conditions Générales de Vente régissent exclusivement la vente en ligne des articles via le site Paroxisme. Toute commande implique l’acceptation sans réserve des CGV par le Client.

3. Produits

• Les caractéristiques essentielles des bougies, y compris les spécifications, dimensions, et composition, sont détaillées sur le site.

• Les photographies n’ont qu’une valeur illustrative.

4. Commandes

• Les commandes s’effectuent sur le site, et deviennent fermes après validation et confirmation par email.

• Le paiement doit intervenir au moment de la commande, via les moyens proposés (CB, PayPal, etc.).

5. Prix

• Les prix sont affichés en euros TTC, hors frais de livraison, indiqués lors de la passation de commande.

• La société se réserve le droit de modifier les prix à tout moment, les produits étant facturés sur la base des tarifs en vigueur au moment de l’enregistrement de la commande.

6. Livraison

• Livraison à l’adresse renseignée par l’acheteur, en France métropolitaine. Les délais sont affichés sur le site et confirmés lors de la commande.

• Un numéro de suivi peut être communiqué au client.

7. Droit de rétractation

• Le client dispose d’un délai de 14 jours pour exercer son droit de rétractation à compter de la réception.

• Le retour doit s’effectuer dans l’emballage d’origine et à l’état neuf. Les frais de retour sont à la charge du client.

• Le remboursement est effectué sous 14 jours après réception du produit retourné.

8. Garanties légales

• Les produits bénéficient de la garantie légale de conformité et de la garantie contre les vices cachés, comme prévu par le Code de la consommation.

9. Responsabilité

• La responsabilité de l’entreprise ne peut être engagée pour tout dommage résultant d’une mauvaise utilisation du produit acheté.

10. Propriété intellectuelle

• Tous les éléments du site sont protégés par des droits de propriété intellectuelle. Leur reproduction ou exploitation est interdite sans accord préalable.

11. Données personnelles

• Les informations personnelles collectées sont nécessaires au traitement des commandes et respectent la législation en vigueur (RGPD).

12. Droit applicable

• Les CGV sont soumises au droit français. En cas de litige, compétence est attribuée aux tribunaux français compétents.

Conditions Générales d’Utilisation (CGU)

1. Objet

Les CGU définissent les droits et obligations de tout utilisateur accédant au site de vente de bougies artisanales françaises.

2. Accès au site

• L’accès est libre à tout internaute. Certaines fonctionnalités (passer commande) nécessitent une inscription.

3. Responsabilité de l’utilisateur

• L’utilisateur s’engage à ne pas porter atteinte au bon fonctionnement du site, à ne pas introduire de contenu illicite ou diffamatoire, et à ne pas tenter de piratage.

4. Utilisation du contenu

• Les contenus du site (textes, photos, logos) sont la propriété exclusive de la société ou de ses partenaires et ne peuvent être utilisés sans autorisation.

5. Compte utilisateur

• L’utilisateur est responsable de la sécurité de ses identifiants et de l’usage de son compte.

• En cas d’utilisation frauduleuse, il doit avertir immédiatement l’administrateur du site.

6. Données personnelles

• Voir la rubrique « Données personnelles » des CGV.

• L’utilisateur dispose d’un droit d’accès, de rectification ou de suppression sur ses données personnelles dans les conditions prévues par la loi.

7. Modification du site et des CGU

• L’éditeur du site se réserve le droit de modifier à tout moment les CGU ou d’interrompre l’accès au site, sans préavis.

8. Limitation de responsabilité

• L’éditeur ne saurait être tenu responsable en cas de dommages indirects liés à l’utilisation du site ou à une interruption du service.